Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BOITE A FRUIT
BOIRON FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93482819
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2023

Présentation de la marque LA BOITE A FRUIT

Déposée le 8 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIRON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOITE A FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIRON FRERES domicilié(e) 1, rue Brillat Savarin, Parc d'activités du 45ème Parallèle - 26300 - CHATEAUNEUF-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 015 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LA BOITE A FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BOITE A FRUIT est expirée depuis le 8 septembre 2023.

BOIRON FRERES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES VERGERS BOIRON , GRIOTTE , FRUITOLOGIE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , B , les vergers boiron , pairing the best by LES VERGERS BOIRON ,


BOIRON FRERES, Société par actions simplifiée - 1, rue Brillat Savarin, Parc d'activités du 45ème Parallèle - 26300 - CHATEAUNEUF-SUR-ISERE - France - SIREN 542015763


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 24 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169622 - Publication au BOPI 1994-02-24

Renouvellement sans limitation le 8 août 2003 n°2247661 - Publication au BOPI 2003-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549959 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536206 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

Fruits conservés, surgelés, séchés et cuits, gélées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, purées de fruits et coulis de fruits, tranches de fruits, compotes, confitures.Fruits frais, agrumes, citrons, oranges.Boissons de fruits non alcooliques, extraits de fruits sans alcool, jus de fruits, sirops pour boissons, sorbets (boissons)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.